Avertissement
Ces informations ont une valeur indicative. Ces tableaux ont été élaborés avec la plus grande attention, en tenant compte de la législation en vigueur. Cependant, il revient à chacun de se mettre en relation avec son service juridique, son expert comptable ou/et avocat, risk manager, records manager, archiviste pour compléter et valider ces tableaux en fonction de son métier et de son cadre d’activité. N’oubliez pas également de faire valider l’ensemble de ces tableaux par le mandataire de la société – président, gérant, DG... – avant toute application. Pour une méthodologie afin de procéder à la vérification des DUA, cliquez ici.
Mode d'emploi
Présentation
La base Durée de conservation des documents et des archives a été élaborée par Archimag en collaboration avec le cabinet d'avocats Alain Bensoussan, spécialisé dans le droit des technologies avancées. Cette base de données comprend des tableaux de gestion des documents et archives, fondés sur le recensement des durées légales de conservation issues des textes en vigueur.
Comment accéder à la base ?
L'accès à la base de données Durée de conservation des documents et des archives est sous réserve d'abonnement. Vous pouvez vous abonner sur la boutique d'Archimag. Vous recevrez un courriel avec votre identifiant et mot de passe pour vous connecter à la base.
Comment consulter les tableaux de gestion ?
Les tableaux de gestion sont organisés par dossiers eux-même classés relativement aux grandes fonctions dans l'entreprise (Ressources Humaines, Direction des Systèmes d'Information). Une fois connecté, vous pouvez accéder à la base de deux façons différentes :
- En explorant la base par son architecture : Secteur d'activité > Fonction > Sous-fonction > Dossier.
- En effectuant une recherche rapide par mot clé ou en utilisant le formulaire pour une recherche avancée.
